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Incontestablement, l’assurance vie demeure plus que jamais le placement préféré des Français. 120 milliards d’euros ont été collecté sur ce produit d’épargne en 2005.Ceci correspond à une progression de 14% par rapport à l’année précédente. Il faut reconnaître, que la conjoncture et le dynamisme des marchés actions à profiter directement à tous les contrats d’assurance vie multisupports comprenant des fonds en actions.
Avec un encours global dépassant les 1000 milliards d’euros, l’assurance vie est au 1er plan des placements d’épargne populaire en France.
Des avantages incontestables
L’assurance vie moderne est un support d’épargne extrêmement efficace, présentant un grand nombre d’atouts, salué par un succès reproduit chaque année depuis bientôt 20 ans.
L’assurance vie bénéficie d’avantages fiscaux importants, le plus significatif étant la faible imposition, voire l’exonération d’impôts sur le revenu des gains réalisés, après huit ans (ceci dépend de la date de souscription du contrat, les services publics ayant crû bon de diminuer les avantages au fil du temps).
Un autre avantage important réside dans la possibilité de transmettre l’épargne accumulée, hors successions et dans des conditions fiscales avantageuses. L’assurance vie est devenue depuis longtemps un produit incontournable pour la transmission de patrimoine.
L’assurance vie offre une grande sécurité d’investissement, avec les fonds en euros, mais elle permet de bénéficier aussi d’une gestion dynamique, avec les fonds multisupports. C’est un excellent moyen de se préparer un complément de retraite.
On peut légitimement en déduire, qu’en tant que placement financier sur du long terme, huit ans ou plus, l’assurance vie présente l’une des meilleurs solutions d’épargne.
Afin de tirer profit de tous les avantages que présente l’assurance vie, il faut en premier lieu en comprendre les grandes lignes directrices, ou si vous préférez, ses règles de base.
En contrepartie de primes ou cotisations versées à un assureur, celui-ci s’engage à régler une certaine somme à un bénéficiaire à une époque déterminée.
Afin de faire prospérer cette somme qui lui a été confié, il va la gérer sur les marchés financiers.
La méthode de gestion différera selon les deux grands types de contrats proposés. Les contrats libellés en euros sont investis essentiellement en obligations, gérées directement par les assureurs. Ce sont les contrats les plus sûrs, mais leurs rendements ont tendance à baisser depuis quelques années suivant la baisse des taux d’intérêts. Les contrats en unités de compte, sont placés en sicav ou en fonds communs de placement, eux-mêmes largement investis en actions. Ils présentent un degré de risque supérieur, mais aussi de plus grands espoirs de plus values.
La question des rendements
Les assureurs réalisent une large part de la promotion de leurs contrats en affichant leurs performances annuelles. Il s’agit des gains réalisés par leur contrat en euros. Pour l’année 2005, la plupart des assureurs ont réalisé des rendements nets supérieurs ou égaux à 4%. Ce rendement loin d’être négligeable puisque fait sans prise de risque, voit son rendement baisser d’une année à l’autre. En 2005, la rémunération s’est amoindrie de 0.20% à 0.50% par rapport à l’année précédente. Cette baisse s’explique d’ailleurs mécaniquement par la baisse du rendement des obligations, qui constituent le support essentiel de ce placement. Et la tendance devrait se poursuivre. Comparés au Livret A qui n’offrait que 2.25% au 1er Février 2006, et dans un contexte d’inflation limitée, les contrats d’assurance vie en euros conservent une avance confortable. Même si les contrats en euros descendaient à 3.50%, les contrats d’assurance vie offriraient toujours une performance supérieur à celle de n’importe quel produit bancaire.
Il existe bien sût des différences de rendement entre les différents contrats d’assurance vie, qui s’expliquent par des choix de gestion, comme le recours plus ou moins important) des compléments de placement, que ce soient les actions, des foncières, ou de l’immobilier.
Il n’en reste pas moins que la conjoncture favorise l’investissement dans des contrats en unités de compte, tournés vers les actions. En 2005, l’indice CAC 40 a progressé de 23%, consacrant le réveil du marché des actions après plusieurs années parfois moroses. La tendance s’annonce également favorable pour 2006. La collecte de ce type de contrats a d’ailleurs progressée de 45% l’année précédente.
Leurs performances sont toutefois beaucoup plus difficiles à comparer que dans le cas des fonds en euros. Le souscripteur a le choix pour composer son investissement allant dans certains contrats jusqu’ 2000 fonds qui lui sont proposés.
Rendements et taux garantis
Dans les contrats en euros, la performance totale du contrat se décompose entre un taux minimal garanti chaque année par l’assureur, auquel s’ajoute une participation aux bénéfices de la gestion réalisée dans l’année. Pour résumer : taux minima garantis, plus la participation aux bénéfices, donnent la performance totale du contrat. En 2006, les taux minimaux garantis par les assureurs vie varient entre 2.50% et 4%, la plupart se situant autour de 3%. Par le passé, ces taux minima garantis n’avaient pas une grande signification, la rémunération globale étant bien supérieure. Avec la baisse des rendements, ils prennent une importance accrue. Certains assureurs ne pourront sans doute servir que ce taux minimal. Il s’agit d’un point à examiner, avant de sélectionner un contrat.
LE MODE D’EMPLOI DE L’ASSURANCE VIE
Avant de se décider à choisir un contrat qui corresponde à ses besoins, un certain nombre de notions juridiques et de termes techniques sont utiles à connaître.
Quatre parties sont nécessaires à la mise en place d’un contrat. Toutefois, une même personne peut tenir plusieurs de ces places.
- L’assureur : Il met en place un contrat, qu’il rédige, et s’engage à fournir les prestations prévues dans le contrat, en contrepartie de versements.
- Le souscripteur : il peut s’agir soit de la personne qui souscrit un contrat individuel auprès d’un assureur ; soit d’une association qui souscrit un contrat collectif auprès d’un assureur , pour ses adhérents.
- L’assuré : c’est la personne qui signe un contrat individuel d’assurance vie et qui verse les primes ou cotisations.
- Le bénéficiaire : c’est la personne désignée par l’assuré qui perçoit les sommes prévues au jour du décès de l’assuré. L’assuré a une grande liberté afin de désigner un ou plusieurs bénéficiaires de son choix. On retrouve de manière régulière les enfants, le conjoint, les petits enfants, mais il est également possible de désigner une personne sans lien de parenté, voire un organisme.
Le versement des primes
- Versements libres : Ce type de contrats modernes, maintenant généralisé, permet de verser ce que vous voulez au moment ou vous le souhaitez, en respectant les minimum de primes prévues au contrat. Il apporte une souplesse importante. Sur le plan fiscal, il prend date dès le premier versement.
- Prime unique : l’assuré verse à l’ouverture une somme dont il dispose. Pour chaque versement il devra ouvrir un nouveau contrat.
- Primes périodiques : l’assuré s’engage à verser un montant régulièrement pendant une période notée dans les conditions particulières.
La sortie du contrat
A l’échéance prévue pour le contrat, vous récupérez votre épargne, constituée des versements effectués, augmentée des intérêts produits. Si l’assuré décède en cours de contrat, le ou les bénéficiaires désignés reçoivent les sommes acquises au contrat. La sortie peut s’effectuer sous forme de capital ou de rente, voire par une combinaison des deux.
L’assurance vie constitue une solution adaptée pour tous les objectifs
L’assurance vie est particulièrement adaptée à la préparation de la retraite, comme à la transmission d’un patrimoine déjà constitué. Grâce à sa grande souplesse toutes les catégories d’age y trouveront un avantage, jusqu’à la simple gestion de trésorerie. Pour les jeunes, un placement plus performant qu’un simple livret d’épargne. Le rendement des contrats en euros étant très supérieurs au Livret A, l’assurance vie est en soi un placement intéressant pour les jeunes. Bien qu’étant en principe utilisée pour du long terme, il est à tout moment possible d’effectuer un rachat partiel, c'est-à-dire de retirer une partie de l’épargne accumulée, sans fermer le contrat ni le clôturer et quel que soit l’age du contrat. Simplement d’un point de vue fiscal, il sera nécessaire d’acquitter des impôts sur les gains perçus. Le contrat peut également servir à financer l’achat d’un bien important, par exemple servir d’apport à l’acquisition de sa résidence principale. L’épargne n’est jamais bloquée, elle est disponible à tout moment, et c’est bien là l’avantage indiscutable de l’assurance vie. L’assurance vie est l’outil classique pour s’assurer un complément de revenus lors de sa retraite. Cette épargne peut être faite tout au long d’une vie, en modulant les versements suivant les possibilités de chacun, et du moment, avec une totale disponibilité. Arrivé à l’age de la retraite, vous disposez d’un grand nombre de choix vous donnant là encore une grande souplesse de gestion. Retraits réguliers automatiques, rachat total ou partiel, ou encore la transformation totale ou partielle du capital en rente viagère. Afin de rappeler les obligations d’autres produits de placement et d’épargne, le PERP a une sortie en rente obligatoire, ce qui peut être considéré comme une contrainte importante. Enfin, pour les seniors, l’assurance vie est considérée comme l’un des piliers de la transmission de patrimoine. Le plus important dans cette partie est de rédiger une clause bénéficiaire adaptée à la volonté de l’assuré. Cette clause sert à désigner la ou les personnes qui vont recevoir l’épargne acquise au contrat au jour du décès de l’assuré. Il faut faire ressortir l’avantage fiscal qui accompagne le contrat, les sommes concernées pouvant être exonérées partiellement ou en totalité des droits de succession.
LA FISCALITE DE L’ASSURANCE VIE
Malgré les nouvelles contraintes imposées par le législateur ces dix dernières années, le contrat d’assurance vie garde de nombreux atouts.
Ainsi le régime fiscal reste attractif, avec l’exonération partielle des gains après 8 ans et celle des droits de succession.
A la sortie
Après 8 ans de détention d’un contrat d’assurance vie, un régime préférentiel d’imposition des intérêts et des plus values s’applique à l’assuré qui souhaite récupérer son épargne. Depuis le 25 septembre 1997, un prélèvement de 7.5% s’applique sur les intérêts, après un abattement annuel de 4600 euros pour une personne seule, ou 9200 euros pour un couple marié. Sont toutefois exonérés de cette imposition, les contrats DSK, principalement investis en actions européennes, et les PEP assurance dont la commercialisation s’est arrêtée en 2003. Les contrats souscrits avant le 1er janvier 1983 restent exonérés dans tous les cas.
En cours de contrat
Les intérêts sont capitalisés hors imposition.
De par la souplesse du contrat proposé, l’assuré peut demander à tout moment un rachat partiel sur son contrat. Il sera imposé dans des conditions relativement favorables, puisque l’imposition tient compte de différents paramètres afin de calculer son imposition.
La formule employée est la suivante : produit imposable = montant du rachat – (total des primes versées x montant du rachat partiel/valeur de rachat à la date du rachat partiel)
Avant 8 ans d’ancienneté, les intérêts sont imposés à hauteur de 35% pendant les 4 premières années, et à 15% entre la 5ème et la 8ème année, mais après avoir procédé au savant calcul indiqué ci-dessus. Dans de nombreux cas de rachats pour une besoin de compléments de revenus, la fiscalité sera en réalité minime.
Lorsque le contrat se déboucle au décès de l’assuré
L’administration fiscale divise en 2 types de situation les sorties de contrat à la mort de l’assuré, selon que les versements ont été réalisés avant ou après le 70ème anniversaire de l’assuré.
Versements réalisé avant 70 ans : depuis le 13. 10.1998, les contrats d’assurance vie, bénéficient d’une exonération limitée à 152.500 euros par bénéficiaire. Au-delà de ce seuil, les capitaux transmis font l’objet d’une taxation forfaitaire de 20%.
Versements réalisés après 70 ans : un abattement de 30.500 euros est prévu pour l’ensemble des primes des contrats d’un assuré, souscrits après 70 ans. Au-delà de ce montant les primes supplémentaires versées sont intégrées dans l’actif successoral. Il est à noter, que la totalité des plus values générées sont exonérées de tous droits de succession.
Prélèvements sociaux
Là aussi, les dernières années ont vu les prélèvements sociaux (CSG – CRDS) augmenter de manière sensible. Le taux actuel de ces prélèvements est de 11% à payer sur les plus values lors d’un rachat. (automatiquement prélevés pour un contrat monosupport par les compagnies).
PROGRAMMER SOI-MEME SES VERSEMENTS
A l’heure actuelle, le choix d’un bon contrat passe systématiquement par un contrat à versements libres. Dans ce contexte, il peut toutefois, être opportun d’organiser son effort d’épargne par le biais d’investissements programmés.
Cette souplesse rendue possible sur les contrats à versements libres et multisupports, permet notamment de placer sur des unités de compte, fonds actions par exemple, tout en atténuant les à coups des marchés.
Vous versez régulièrement sur une sicav ou un FCP une somme fixe. A chaque échéance, trimestrielle ou mensuelle, vous investissez un montant identique qui vous donne droit à plus ou moins de parts de la sicav choisie, selon l’évolution du cours de bourse. Dans l’hypothèse ou le marché a monté, vous obtenez moins de titres. Dans l’hypothèse ou le marché baisse, vous obtenez plus de titres. Ainsi, vous lissez le coût d’acquisition de votre investissement, en atténuant une l’effet négatif d’une chute brutale des marchés financiers. Cette technique devient automatique dans le cadre d’un versement régulier automatique.
BIEN CHOISIR SON ASSURANCE VIE
Le fait de choisir d’investir dans un contrat d’assurance vie, représente la volonté de faire prospérer un capital. Il s’agit normalement d’une opération de long terme.
Afin de ne pas se tromper dans le choix de son contrat, il va falloir respecter certains points clés. Le nombre de contrats sur le marché est pléthorique, et il est nécessaire d’être vigilant.
Tout d’abord, privilégier la liberté au niveau des versements. Il convient de choisir un contrat à versements libres et retraits libres sans pénalités ni contraintes. Il doit pouvoir être suspendu sans pénalité si vous avez choisi des versements programmés.
Il faut veiller à ce que le contrat ne comporte pas de frais de pénalité en cas de sortie anticipée. Elles viendraient s’ajouter aux pénalités fiscales appliquées à toute sortie avant 8 ans. Le prévoir au moment de la souscription, même si votre volonté est d’aller sur une longue période, est vous garantir d’une totale liberté d’action.
Les frais :
Veillez à ce que votre contrat ne prévoit pas de précompte de frais de souscription. Ce précompte permet à l’assureur de prélever en une seule fois l’intégralité des droits d’entrée dès les premières cotisations. Ce système est très pénalisant pour l’assuré en cas de retrait prématuré. Il faut choisir des contrats dans lesquels les frais sont comptabilisés uniquement sur chaque versement.
Vous pouvez trouver sur internet des contrats de qualité offrant des frais à partir de 0%.
Aux frais d’entrée du contrat, viennent s’ajouter les frais de gestion qui sont destinés à rémunérer le travail de gestion réalisé par l’assureur sur les marchés financiers, pour gérer votre épargne. Sur les contrats en euros, les frais de gestion sont compris entre 0.50% et 1% par an.
Dans les contrats multisupports, les frais des fonds viennent s’ajouter à la gestion du contrat proprement dit. Ainsi pour chaque produit financier, une commission annuelle de gestion du fonds, sera appliquée, variant de 1% pour une Sicav classique, à 2, voir 3% pour des fonds exotiques, ou fonds profilés. Certains fonds profilés étant eux-mêmes investis dans des sicav, les frais de gestion viennent ainsi s’additionner pouvant atteindre jusqu’à 5% par an. La législation actuelle va dans une meilleure information du consommateur, en précisant les différents frais dans les notes d’information, conditions générales et notes d’informations des fonds composant le contrat, qui doivent être lues et remises au client.
La composition des fonds présents au contrat est un élément déterminant de votre choix. Un bon fonds en euros est une des composantes principales, mais pas uniquement. Il faut qu’il y ait une variété des fonds et des sociétés de gestion qui soient proposés afin de vous permettre de procéder à une diversification interessante, mais aussi pouvoir changer de support lorsque les marchés financiers laissent présager un retournement de tendance. Cela vous permettra de mettre en place une stratégie efficace, en fonction des tendances économiques.
Afin de comprendre la qualité de gestion d’un fonds qu’il soit en euros ou en unités de compte il faut examiner les performances passées des principales sicav proposées au sein du contrat. Il convient de les étudier sur de longues durées, avec des références précises aux performances réalisées par les marchés financiers (actions, obligations) sur les mêmes longues périodes. Avoir accès à ces données est un gage de sérieux de l’organisme avec lequel vous vous préparez à confier votre épargne.
Des frais d’arbitrage viendront se greffer à chaque transaction. Souvent il s’agit d’un pourcentage prélevé par l’assureur sur les sommes transférées.
COMMENT GERER SON CONTRAT ET COMMENT LE COMPOSER ?
Le contrat d’assurance vie présente une grande variété de choix.
Les fonds en euros
La gestion entièrement déléguée à l’assureur permet d’obtenir une très grande sécurité sur le rendement des fonds euros. Ils sont synonymes de sécurité. Chaque année des intérêts s’ajoutent au capital versé et ces sommes sont définitivement acquises grâce à l’effet cliquet. L’inconvénient est que ces contrats sont essentiellement constitués d’obligations, dont les rendements n’ont cessé de diminuer depuis une dizaine d’années. Ils se situent autour de 4% en 2005 et devraient encore diminuer progressivement. L’explication provient de la baisse des taux que nous avons connu ces dernières années. A chaque échéance d’anciennes obligations composant le portefeuille, l’assureur les remplace par des obligations récentes dont la rémunération est beaucoup plus basse à cause de la baisse des taux. Au niveau des chiffres des contrats en France, on peut considérer qu’environ 1.000 milliards d’euros sont actuellement investis en assurance vie, sur des contrats de tous types.
Les contrats en unités de compte
Ils permettent compte tenu de leur composition, d’espérer des performances supérieures aux fonds classiques, dits en euros. Mais ils n’offrent pas la même sécurité. Un fonds en unité de compte est un fonds composé de parts de sicav ou FCP (fonds commun de placement) eux-mêmes composés d’actions ou d’obligations. Vous devez avoir une souplesse d’investissement en pouvant arbitrer tel fonds pour un autre fonds présent dans votre contrat. Sur le long terme il est indéniable que les actions se révèlent le meilleur actif et apportent la performance la plus importante. De plus en les intégrant dans un contrat d’assurance vie, vous bénéficiez en plus des avantages fiscaux inhérents à l’enveloppe juridique de l’assurance vie. Attention toutefois, la valeur des UC peut varier à la hausse comme à la baisse et sur une courte période un contrat essentiellement investi en actions pourrait connaître des valeurs négatives. Il convient d’être prudent dans la diversification qui compose son contrat, et que celle-ci corresponde bien à l’objectif recherché. Ces unités de compte présentent une réelle opportunité pour l’investisseur qui souhaite réaliser une large diversification internationale. Il conviendra alors de choisir un contrat présentant la gamme de fonds la plus large possible, faisant appel à toutes les grandes maisons de gestion internationales (Fidelity, JPMF, Rothschild, Carmignac, Pictet, UBS, Tocqueville, etc…). Il pourra reproduire une gestion de portefeuille international en bénéficiant des avantages fiscaux de l’assurance vie. Au niveau des chiffres, 170 milliards d’euros sont investis en unités de compte sur les contrats d’assurance vie en France.
Alternative aux fonds en euros
Certains conseillers peuvent vous permettre d’accéder à une gestion équilibrée qui sur une période donnée vous permettra de ne prendre aucun risque sur le capital (en général à 8 ou 10 ans) et vous apporter un rendement qui devrait grâce à la durée, offrir des performances supérieures à un fonds en euros classique.
La gestion profilée
La plupart des contrats multisupports proposent une gestion assistée avec différents profils de risque définis à l’avance.
Le profil prudent ou sécuritaire, est composé essentiellement de produits obligataires , et du fonds en euros, une petite part pouvant être faite aux fonds actions.
Le profil équilibré est un condensé du profil prudent et du profil dynamique. Souvent l’on retrouve 50% obligations et fonds euros, et 50% fonds actions.
Le profil dynamique, qui privilégie l’investissement en actions en étant investi entre 80 et 100% sur des fonds actions.
L’avantage de ces fonds à profil, est qu’ils privilégient la simplicité de gestion, puisque c’est le gérant du fonds qui suit l’évolution des valeurs et qui arbitre les placements.
En contrepartie, les frais de gestion peuvent s’avérer élevés, dans la mesure où le fonds est constitué d’autres sicav, chacun y allant de ses propres frais de gestion. Il est donc vivement conseillé de vérifier les performances nettes de frais de gestion sur une longue période avant de s’engager.